Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par le Conseil Municipal le 23 avril 2015 et modifié par délibérations du Conseil du 22 décembre 2017 et du 27 juin 2022. Il fixe les règles de constructibilité applicables sur l’ensemble de la commune.

Zonage et règlement

Plan de zonage

Règlement P.L.U

Notice explicative modification simplifiée N°1

Notice explicative modification simplifiée N°2

Documentation sur la révision du P.L.U.

Documentation du Plan Local d’Urbanisme: rapport de présentation, projet d’aménagement et de développement durables, orientations d’aménagement et de programmation, annexes, plans, délibérations.

Le rapport de présentation

Le rapport de présentation établit un diagnostic initial du territoire communal selon diverses thématiques (habitat, économie, cadre de vie…). Il constitue une base pour définir les orientations.

Rapport de présentation

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Le PADD définit les orientations du développement communal pour les 10-15 ans à venir à partir des enjeux issus du diagnostic réalisé par le cabinet d’urbanisme mandaté.

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP exposent des prescriptions particulières d’aménagement sur certains secteurs à enjeux pour la commune.

Orientations d’ Aménagement et de Programmation

Les annexes

Annexes sanitaires

Servitudes utilité publique

Droits de préemption urbain

Entités archéologiques

Etude des risques géologiques

Prescription – retrait gonflement des argiles

Liste des emplacements réservés

Décision autorité environnementale POS vers PLU

Plans

Réseau d’eau potable

Plan départemental des itinéraires de promenade de randonnée

Plan d’assainissement communal

Plan des servitudes d’utilité publique

Délibérations

Toutes les délibérations